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INFORMATION IMPORTANTE:
La Mairie de Rieux n’est pas habilitée à réaliser ni les Cartes d’Identité, ni les Passeports.
merci de géolocaliser une mairie proche de chez-vous pour traiter votre demande
Question-réponse
Téléchargement illégal (Arcom) : quelles sont les règles ?
Vérifié le 05/01/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Il est interdit de télécharger sans autorisation et sans payer des œuvres artistiques couvertes par le droit d'auteur. Si vous téléchargez illégalement (piratez) des films ou de la musique, vous recevrez un 1
Questions ? Réponses !
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